mattiscrouzet.com
Mentions Légales Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site [Nom du site] les informations suivantes : 1. Informations de l’éditeur Nom de l’éditeur : [Votre nom ou celui de votre entreprise] Statut juridique : [SARL, SAS, micro-entreprise, etc.] Adresse du siège social : [Adresse complète] Numéro de téléphone : [Téléphone] Adresse e-mail : [E-mail de contact] Numéro SIRET : [Numéro SIRET ou équivalent dans votre pays] Directeur de publication : [Nom de la personne responsable] Responsable de la rédaction : [Nom, si différent du directeur] 2. Hébergement Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur] Adresse de l’hébergeur : [Adresse complète] Téléphone de l’hébergeur : [Téléphone] 3. Propriété intellectuelle L’intégralité du contenu présent sur ce site (www.nomdusite.com) – textes, images, graphismes, logos, vidéos – est protégée par le droit d'auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation sans autorisation préalable est strictement interdite. 4. Données personnelles En naviguant sur ce site, certaines données peuvent être collectées, notamment via les formulaires ou les cookies. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous avez le droit d’accès, de modification ou de suppression de vos informations personnelles. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à : [email de contact]. 5. Responsabilité [Nom de votre entreprise] met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et mises à jour sur son site. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations publiées, ou des dommages résultant de l'utilisation du site. 6. Liens externes Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. [Nom de votre entreprise] décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.